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Sonchamp - Foncière Vallée de Chevreuse

SONCHAMP - LA HUNIERE - 78

Rue du Louvier 

PRESENTATION

CARTOGRAPHIE

INFORMATIONS CONCERNANT LA COMMUNE
Taxe d’aménagement 
- Taux Communal : 5%
- Taux Départemental :  1,3%
- Taux Régional : 1%
- Taux National (Redevance Archéologique) : 0.4 %
 
Participation à l'Assainissement Collectif :
- Montant :  3 000,00 euros 
 
Assainissement :
   Eaux Usées : 
            Chaque acquéreur devra raccorder ses rejets d’eaux usées au réseau du lotissement au moyen d’un regard de branchement prévu à cet effet.
            Aucun rejet d’eaux pluviales ne sera autorisé dans ce réseau.
     Eaux Pluviales : 
            Chaque acquéreur devra raccorder ses eaux pluviales à un puisard.
            Aucun rejet d’eaux usées ne sera autorisé dans ce réseau.

Règlement : Zone NA-UHc

- Couverture :  Tuiles terre cuite plates 20 au m² (pas de tuiles noires) ou ardoise ou zinc - se référer au règlement
- Hauteur : 10,00 mètres maximum au faîtage - 6,00 à l'égout du toit
- Emprise au sol : les bâtiments doivent être édifiés à l'intérieur du plan des zones d'implantation
- Règlement intégral du lotissement sur demande
                                      
Gaz de ville : OUI

GRILLE DE PRIX

SONCHAMP - LA HUNIERE

CARTOGRAPHIE

PROVISION POUR DÉGRADATION DES TRAVAUX DE VIABILITÉ
ET GESTION DES PARTIES COMMUNES JUSQU’À LA FIN DES CONSTRUCTIONS

            1 000,00 € / lot à verser chez le notaire à la signature de l’acte authentique de vente.

ASSOCIATION SYNDICALE
            OUI

SURFACE DE PLANCHER :
            Voir Grille de prix

GÉOMÈTRE – EXPERT
ARKANE FONCIER
17 Grande Rue
91310 MONTHLERY
Tél. : 01 64 49 00 52

NOTAIRE
Etude de Maître PEPIN
82 Rue du Charles De Gaulle
78730 SAINT ARNOULT EN YVELINES
Tél. : 01 30 88 27 20
 Fax : 01 30 59 33 18

ARCHITECTE COORDINATEUR DE L’OPERATION 
(A la charge de l’aménageur)
 

PLAN DE MASSE

REGLEMENT

ETUDE DE SOL

PLAN PAR LOT